L’organisation

L’Eurosystème

Les membres

Les textes juridiques établissant le Système européen des banques centrales (SEBC) - le traité de Maastricht et les statuts du SEBC en 1993 - supposaient que tous les États membres de l’Union européenne adopteraient l’euro et que le SEBC se chargerait par conséquent de toutes les tâches liées à la monnaie unique. Mais, tant que tous les États membres n’auront pas introduit l’euro, c’est l’Eurosystème qui jouera le rôle d’acteur clé. Le terme « Eurosystème » englobe la BCE et les banques centrales nationales des États membres de l’UE ayant adopté l’euro. Ce terme, jusqu’à très récemment officieux, apparaît pour la première fois dans le traité de Lisbonne (article 282).

En tant que système de banque centrale de la zone euro, l’Eurosystème comprend :

• la BCE, et
• les banques centrales nationales (BCN) des seize États membres dont la monnaie commune est l’euro.

L’Eurosystème est donc un sous-ensemble du SEBC. Si les décisions de la BCE, en matière de politique monétaire par exemple, s’appliquent naturellement aux seuls pays de la zone euro, c’est en réalité l’Eurosystème qui, en tant qu’équipe, endosse les fonctions de banque centrale pour la zone euro. Ainsi, la BCE et les BCN contribuent conjointement à atteindre les objectifs communs de l’Eurosystème.

Pourquoi un système plutôt qu'une banque centrale unique ?

Trois raisons principales expliquent l’existence d’un système de banque centrale en Europe :

• la structure de l’Eurosystème prend en compte les compétences existantes des BCN ainsi que leur organisation institutionnelle, leur infrastructure, leur expertise et leurs excellentes capacités opérationnelles. En outre, plusieurs banques centrales nationales remplissent d’autres fonctions que celles relevant de l’Eurosystème ;
• de par la vaste étendue géographique que représente la zone euro et les relations entretenues depuis longtemps par les communautés bancaires nationales avec leur BCN, il a été jugé approprié de donner aux établissements de crédit un point d’accès aux activités de banque centrale dans chaque État membre participant ;
• étant donné le nombre important de pays, de langues et de cultures que renferme la zone euro, les banques centrales nationales (plus qu’une banque centrale supranationale) sont les mieux placées pour servir de points d’accès à l’Eurosystème.

Pour consulter la déclaration de mission de l’Eurosystème, voir www.ecb.europa.eu/ecb/orga/escb/html/mission_eurosys.fr.html