L’organisation

La répartition des tâches au sein de l'Eurosystème

L’Eurosystème se compose de la BCE et des banques centrales nationales (BCN) des pays de l’Union européenne qui ont adopté l’euro. L’article 8 des statuts du Système européen de banques centrales (statuts du SEBC) stipule que l’Eurosystème est dirigé par les organes de décision de la BCE. En fonction des responsabilités qui leur sont conférées, ces organes prennent toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de l’Eurosystème.

Hormis les missions statutaires qui sont attribuées exclusivement à la BCE, les statuts du SEBC n’indiquent pas dans quelle mesure la BCE et les BCN doivent se partager les tâches liées à la mise en œuvre des politiques de la BCE. Pour une majeure partie des activités de l’Eurosystème, la répartition des tâches au sein du système s’inspire du principe de décentralisation : « la BCE recourt aux BCN, dans la mesure jugée possible et adéquate, pour l’exécution des opérations faisant partie des missions de l’Eurosystème » (article 12.1 des statuts du SEBC).

La BCE et les BCN contribuent donc ensemble à atteindre les objectifs communs de l’Eurosystème. Cela dit, conformément à l’article 9.2 des statuts, la BCE veille à ce que toutes les missions soient accomplies correctement et de façon cohérente. Pour garantir cela dans l’ensemble de la zone euro, la BCE a le pouvoir d’adresser des orientations et des instructions aux BCN.