Traité sur l’Union européenne et traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

• 1
  Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
  JO C 115 du 9.5.2008, p. 1, pdf 1343 kB, bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
• 2
  Traité sur l'Union européenne
  JO C 191 du 29.7.1992, p. 1, pdf 3698 kB, da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv
  Informations supplémentaires
• 3
  Traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes
  JO C 340 du 10.11.1997, p. 1, pdf 3640 kB, da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv
  Informations supplémentaires
• 4
  Traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes
  JO C 80 du 10.3.2001, p. 1, pdf 326 kB, da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv
  Informations supplémentaires
• 5
  Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté européenne
  JO C 321E du 29.12.2006, p. 1, pdf 2075 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
• 6
  Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne
  JO L 236 du 23.9.2003, p. 33, pdf 155 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
  Informations supplémentaires
• 7
  Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République de Bulgarie et de la Roumanie et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne
  JO L 157 du 21.6.2005, p. 203, pdf 446 kB, bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
• 8
  Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, signé à Lisbonne le 13 décembre 2007
  JO C 306 du 17.12.2007, p. 1, pdf 1607 kB, bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
  Informations supplémentaires
• Haut de page